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1766W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1766W1-64

Date

1965-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement  du 21 février 2007

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1766W7-9

Date

1965-1995

Présentation du contenu

Les débats de ces séances n’ont pas été publiés dans les délibérations du Conseil général.

1979-1980

Cote/Cotes extrêmes

1766W8

Date

1979-1980

Présentation du contenu

1979, 26 janvier : débats in extenso, procès-verbal, rapports.
1979, 13 juillet : débats in extenso, procès-verbal, rapports.

1980, 24 juin : débats in extenso.