Commission administrative du bureau de bienfaisance et commission administrative d'assistance médicale

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Frambouhans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Frambouhans

Date

1675-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Commission administrative du bureau de bienfaisance et commission administrative d'assistance médicale

Cote/Cotes extrêmes

EAC4549Q6

Date

1929-1946

Présentation du contenu

Élections : procès-verbal, arrêtés préfectoraux.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.