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Archives communales déposées d'Avanne

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Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Secours

Cote/Cotes extrêmes

EAC4800Q3

Date

1825-1897

Présentation du contenu

Incendie, secours accordés pour réparation de maisons : délibération (1825). Orage du 20 juillet 1845 : extrait du procès-verbal de reconnaissance des pertes (1846). Inondation du 18 septembre 1852 : extrait du procès-verbal de reconnaissance des pertes (1852). Gelée de 1873 : état des secours aux habitants pauvres d'Avanne (1873). Grêle [du 18 août 1891] : état de répartition des secours [1892]. Gelée du 12 mai 1897 : évaluation par habitant des pertes subies (1897). Bâtiments incendiés : voir EAC4799O6.