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2365W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2365W1-22

Date

1959-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

 2,40 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard / Bureau de l'action territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-22

Date

2007-2010

Présentation du contenu

Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR).
La DETR a remplacé, dans les zones rurales, la dotation globale d’équipement (DGE). L’année prise en compte est l’année d’enregistrement du dossier à la sous-préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-20

Date

2007-2010

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-17

Lougres-Vyt-les-Belvoir et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)

Cote/Cotes extrêmes

2365W17

Présentation du contenu

Lougres, temple. Mont-de-Laval, église. Narbief (Le), fontaine-lavoir. Orve, réservoir d’eau. Provenchère, église. Remondans-Vaivre, atelier municipal. Saint-Hippolyte, fontaine. Surmont, fontaine. Vellevans, clocher. Vernois-lès-Belvoir, mairie. Vieux-Charmont, temple. Villars-lès-Blamont, cimetière. Villars-sous-Écot, église. Vyt-lès-Belvoir, chapelle ; monument aux morts ; calvaire. SIVOM de Dampierre-Berche, église de Dampierre-sur-le-Doubs. SIVU du Prieuré, église. Syndicat de gestion des bâtiments d’Orve et Chazot, cimetière. Syndicat des eaux de Froidefontaine, bâtiment.