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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1831-1957

Date

1831-1840

Élections

Cote/Cotes extrêmes

EAC1696H6

Date

1831-1840

Présentation du contenu

Élections des officiers et sous-officiers : lettre du préfet (1831), liste des électeurs (1840), procès-verbaux des élections (1834-1840). Élection du chef de bataillon et du porte-drapeau cantonaux d’Onans, nomination de ceux pouvant concourir à cette élection : procès-verbal (1837), liste des individus choisis (sd).