1831-1834

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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Description physique

Registres

Présentation du contenu

Délibérations : registres.

1831-1834

Cote/Cotes extrêmes

EAC118D2

Présentation du contenu

Contient aussi des élections d'officiers de la garde nationale

Documents séparés

Délibérations municipales de 1834-1838 : voir aussi la sous-série G.

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