1413-1948
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Accroissements
Les archives anciennes de la commune de Naisey ont été classées et inventoriées en 1890 par Jules Gauthier, archiviste du département. En 1976, un deuxième dépôt des archives de la commune a permis de compléter le fonds ancien, intégrant en particulier les registres de baptêmes, mariages et décès en sous-série GG. La partie réservée aux archives modernes a été refondue en 2022 suite à un troisième dépôt.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cession de rentes faites par Melle Grandperrin à la fabrique de Naisey (1773). Pauvres. Donation d'une rente, constituée en 1676, aux pauvres de Naisey par Claude François Richard curé du lieu (1710). Autre, constituée en 1668, provenant de même origine remboursée en 1788. Autorisation donnée par le juge seigneurial de Naisey de placer les titres de l'église et des pauvres en un coffre déposé à la sacristie (1765). Liasse : 2 pièces parchemin, 3 pièces papier, 1 sceau.
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