Feu de forêt

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie

Bois communaux

Feu de forêt

Cote/Cotes extrêmes

EAC3338DD17

Date

1714

Présentation du contenu

Délit : procès-verbal de la Maîtrise des Eaux-et-Forêts de Baume. Voir aussi série FF.

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