2734W1-78
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12 janvier 2022
Présentation du contenu
Contrôle et tutelle de groupements de producteurs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels : statuts, arrêtés d’agrément, procès-verbaux d’assemblée générales, fiches technico-économiques descriptives, bilans financiers et technique, rapports du commissaire aux comptes, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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