Réglementation et instruction : lois, avis, arrêtés (affiches imprimées, 1791-an X). Déclaration des biens : note du maire, arrêtés du département (affiches imprimées, 1792, an IV). Listes des émigrés et absents de la commune (1793, an III) et du département (affiches imprimées, 1792-an VI). Emigrés rentrés : procès-verbal de la commune de Guyans-Vennes (an II), correspondance entre le district et le maire (an IV), état des habitants revenus (an IV). Emigrée aliénée et indigente expulsée de Suisse : rapport et lettre du maire au préfet, inventaire de ses effets (an VIII).