2254W1-83
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 février 2015
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Présentation du contenu
- Instances de concertation (2007-2012). Dispositifs d’aide à l’emploi (2006-2009). Suivi des organismes œuvrant pour l’emploi et l’insertion (1989-2010).
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Présentation du contenu
Sauf précision contraire, contient tout ou partie des documents suivants : statuts ; dossier d’agrément par la préfecture ; dossiers distribués lors des assemblées générales, comptes et bilans ; documents de communication ; demandes de subvention ; conventions avec les collectivités ; notes de synthèse rédigées par la sous-préfecture ; coupures de presse.
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Présentation du contenu
Statuts de l’association régionale (1992). Rapport d’activité de l’association régionale et des principales associations intermédiaires (1994). Congrès national des COORACE à Bethoncourt (1991) : documentation émanant de l’association, rapports au sous-préfet sur les questions susceptibles d’être abordées.
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