Dossier administratif.

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2004W Direction départementale de l'Équipement

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2004W Direction départementale de l'Équipement

Cote/Cotes extrêmes

2004W1-403

Date

1945-2004

Importance matérielle

49,5 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Biographie ou Histoire

Ce sont des archives produites par les services de la DDE du Doubs compétents en matière d'urbanisme, à savoir le groupement d'études et de programmation (GEP), puis le service d'aménagement territorial de Besançon et de Pontarlier (SAT/BEP).

Si le premier service avait une compétence départementale, en revanche le ressort du SAT/BEP ne couvrait que les arrondissements de Besançon et de Pontarlier. Le service d'aménagement territorial de Montbéliard (SAT/MON) couvrait l'arrondissement de Montbéliard. Ce dernier a d'ailleurs déjà versé une partie des archives en sa possession (voir versement 1802 W).

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 avril 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents d’urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2004W1-392

Date

1945-2004

Plans d’urbanisme directeurs (PUD).

Cote/Cotes extrêmes

2004W9-14

Date

1947-1976

Groupement d’urbanisme (GU) de l’agglomération de Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

2004W9-11

Date

1947-1970

Présentation du contenu

Dossier d'élaboration.