Section A de la Montagne

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposée de Gilley

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposée de Gilley

Date

1589-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,61 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Cadastre

Cadastre napoléonien

Plans parcellaires sur calque

Date

1834

Présentation du contenu

Vers 1834.

Section A de la Montagne

Cote/Cotes extrêmes

EAC60294G11

Présentation du contenu

Deuxième feuille (sur trois).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.