1515-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Recrutement, levée du contingent (1807) ; mise en œuvre du recensement de classes (1832). Soldes et pensions, paiement (an VIII-an XI). Réquisitions, répression des irrégularités (an XI). Garde nationale : convocation, instruction sur les conseils de discipline, rapport sur les opérations des 5 et 6 juin 1832, règlement de service (1812-1834) ; renouvellement des jurys de révision (1832-1835) ; entretien des armes (1833-1836). Paix, proclamation (an IX). Bulletins de la grande Armée et nouvelles officielles (1806-1816).
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