1862W1-24
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/06/2008
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Division de l’organisation scolaire et de l’enseignement supérieur (DOSSUP 1 : bureau de l’action éducative).
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Procès-verbaux.
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Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux.
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