2720W Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2720W1-11

Date

1990-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs
 
Service producteur : Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 25 octobre 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2720W6-11

Date

[1993]-2006

2004

Cote/Cotes extrêmes

2720W10

Date

2004

Présentation du contenu

Nord-est Franche-Comté, étude des problèmes fonciers. - Diagnotic et stratégie, DRE, 2004.
Bilan 2003 des aides de l’État pour la construction et l’amélioration de l’habitat en Franche-Comté, DRE, 2004.
Évaluation régionale. - Politique de la ville, SGAR FC, 2004.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. -  Mai 2004, DRE, 2004.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Juin 2004, DRE, 2004.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Août 2004, DRE, 2004.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Septembre 2004, DRE, 2004.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Octobre 2004, DRE, 2004.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Novembre 2004, DRE, 2004.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Decembre 2004, DRE, 2004.
Politique de la ville en Franche-Comté 2000-2006. - Évalutation 2003 à mi-parcours ; Indicateurs des villes et quartiers ; Compléments et approfondissements suite au débat régional du 1905/2004, Pierre Callier, 2004.
Politique de la ville en Franche-Comté 2000-2006 . - Évalutation 2003 à mi-parcours  ; Indicateurs des villes et quartiers ; Occupation sociale ; Éducation et scolarité ; Situation économique ; Chômage ; Sécurité publique ; Animation socioculturelle ; Commerce ; Transports, Pierre Callier,  2004.
Les interventions des collectivités territoriales et EPCI de Franche-Comté en faveur de l’habitat (année 2003), ARHLM FC, 2004.
Rapport d’étape relatif à la préparation de la délégation de la mise en œuvre de la politique de l’État en matière de logement social en Franche-Comté, DRE, 2004.
Préparation de la délégation de compétences en matière de logement social. - Évalutation des besoins, DRE, 2004.