Maison d'école

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Archives communales déposées de Valonne

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Archives communales déposées de Valonne

Date

1770-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

M Édifices communaux - Monuments et établissements publics

Maison d'école

Cote/Cotes extrêmes

EAC4211M2

Date

1833-1883

Présentation du contenu

Legs d'une maison : extrait de testament (1833). Projet de construction : devis, cahier des charges, métré, plan sur calque (1882-1883)

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