Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1625-1777

Jets, confection, modifications, contestations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5811CC5

Date

1625-[vers 1756]

Présentation du contenu

Avec un rôle des non résidents dans la communauté du Val de Morteau [XVIIIe siècle].