1521-1857
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Avec un rôle des non résidents dans la communauté du Val de Morteau [XVIIIe siècle].
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