1434-1953
Archives départementales du Doubs
Date
Dimensions
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
N°13 et n°30 (1848-1853). N°13, de Baume à Ornans, contingent de la commune, rectifications (1842-1854, 1867). N° 30, de Rioz à Vercel, rectification (1861) ; plan de la traverse du village (1847-1886), rectifications et plans (1910-1924). N° 22, de Baume à Salins : plan (1885).
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