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Archives communales déposées de Bart

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Date

1771-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,25 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cimetière de Sainte-Suzanne

Cote/Cotes extrêmes

EAC583M6

Date

1819-1873

Présentation du contenu

Gestion des inhumations : délibération commune des maires de Bart, Dung, Sainte-Suzanne et Courcelles (1819) ; achats de terrains par la commune ; échange de terrain : plan.