1448-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3,60 mètres linéaires
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réparations : délibérations de la communauté, requêtes, devis, marchés, procès-verbaux de visite et reconnaissance des travaux à exécuter, mémoire, arrêt du Conseil d’État, promesse de dons, répartement, comptes (1724-1738, 1779-1780).
Fonte d'une cloche : ordonnance sur requête de l’intendant (1771).
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