Aide à la recherche

2038W Conseil général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2038W1-49

Date

1976-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,70 m. l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction de l'économie, de l'environnement et des collectivités locales / Service de l'économie, de l'agriculture et du tourisme

Modalités d'entrées

Versement du 24 novembre 2010

Cote/Cotes extrêmes

2038W1-26

Date

1976-2005

Cote/Cotes extrêmes

2038W15-26

Date

1991-2005

Présentation du contenu

Dossiers de subvention.

Aide à l’installation des agriculteurs

Cote/Cotes extrêmes

2038W19

Date

2000-2004

Présentation du contenu

Communes de Besançon, Chalezeule, Fourg, Geney, Longevelle-sur-le-Doubs, Paroy, Recologne, Vorges-les-Pins, Uzelle.