Archives communales déposées de Fontaine-les-Clerval

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Date

1649-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5801N10-N11

Date

an IX-1907

Fontaines

Cote/Cotes extrêmes

EAC5801N11

Date

an IX-1903

Présentation du contenu

Construction d’un récipient de source, d’une conduite d’eau et d’un lavoir : devis, procès-verbal d’adjudication (1836). Autres travaux aux fontaines : devis instructifs, marché (an IX-1903).
Le devis des réparations aux fontaines de 1848 concerne également des travaux effectués à la maison d’école.