2380W Direction régionale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2380W1-86

Date

1973-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,50 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté / Service habitat

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 5 novembre 2016

Cote/Cotes extrêmes

2380W5-86

Date

1973-1999

Cote/Cotes extrêmes

2380W71-82

Date

1979-1995

Cote/Cotes extrêmes

2380W73-74

Date

1983-1994

Biographie ou Histoire

Le PLH, créé en 1983, est le principal document de définition et de programmation de la politique de l’habitat au niveau local.

Présentation du contenu

Programmation.

1983-1987

Cote/Cotes extrêmes

2380W73