BJS45/1047
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.
Présentation du contenu
Dossier de procédure
Documents en relation
Voir aussi les archives des justices seigneuriales de Neuchâtel et Châtillon-sous-Maîche.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.