1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptes de gestion : registre d’extraits (1809-1843), extraits (1845 et 1852). Budgets : extraits (1827, 1831-1832) ; proposition de budget (1854). Comptes administratifs : extraits (1827), se continuant par le journal des mandats (1835, 1838, 1841). Ordonnances de paiement (1853). Note relative aux comptes de 1823 à 1836. Comparatif des dépenses entre Villers, Chauffaud et le Pissoux : notes, états récapitulatifs (1835-1853).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.