Frasne-lez-Montmirey

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1B Chambre des comptes - Table des matières

Déplier tous les niveaux

1B Chambre des comptes - Table des matières

Cote/Cotes extrêmes

1B1-1B3228

Chambre des comptes de Dole

Cote/Cotes extrêmes

1B541-1B3228

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

1B2229-1B3112

Frasne-lez-Montmirey

Cote/Cotes extrêmes

1B2537

Date

1577-1580

Description physique

Registre.

Présentation du contenu

Reconnaissance générale des droits seigneuriaux, cens et redevances appartenant au roi dans la terre et seigneurie de Frasne.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.