Aide à la recherche

1910W Préfecture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1910W1-37

Date

1824-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,20 ml

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 05/02/2005

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1910W19-27

Cote/Cotes extrêmes

1910W22-27

Date

1953-2006

Cote/Cotes extrêmes

1910W25-27

Date

1996-2006

Entreprises habilitées en 1996

Cote/Cotes extrêmes

1910W25