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Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC6086M4

Date

1791-1872

Présentation du contenu

Église, installation de bancs (1812) ; restauration et agrandissement : devis estimatif, plans (1840-1853) ; réparation et agrandissement de la sacristie : devis estimatif, plan (1854-1860) ; autres travaux (1828-1898). Presbytère, délimitation d’un demi-arpent de terre pour servir de jardin au presbytère (1791) ; réparation (1846) ; reconstruction du presbytère (1866-1872). Vente comme biens nationaux (1791-1811).
La paroisse de Cusance regroupe les villages de Cusance, Guillon et Montivernage. La répartition des frais d’entretien entre les communes coparoissiales se fait au marc-le-franc de leurs contributions respectives.                         
Un incendie, survenu le 26 septembre 1865, a détruit le presbytère et endommagé le clocher de l’église.                                                                                                                       

Documents en relation

Voir aussi le journal des affaires de la commune en série D.