Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 911-926

Cote/Cotes extrêmes

1946W18

Présentation du contenu

Grand-Combe-Chateleu. - Lieu-dit "Au-dessus des Adrets", propriété de Mlle Sudan (07-03-1968).

Besançon. - Lieu-dit "Les Monts de Bregille, propriété des époux Leroy-Conchuron (13-03-1968, 02-09-1969).

Senondans. - Propriété de la société anonyme d'H.L.M. du C.R.L., lieux-dits "Au Village" "Champs Elongeots" (21-03-1968, 01-06-1972).

Montferrand-le-Château. - Propriété de Mme Pouret, épouse Bernari), lieu-dit "champ du Buisson" (25-03-1968, 27-12-1983).

Loray. - Lieu-dit "Au Fourney" (25-03-1968, 12-02-1975).

Montfaucon. - Propriété des époux Cuche-Guillaume-Sage (14-03-1968)

Mandeure. - Propriété de MM. Flenet-Montagnon, lieu-dit- "Aux Boutiques" (25-03-1968).

Chemaudin. - Propriété des consorts Galliot, lieu-dit "Sur la Chaux" (30-03-1968).

Grand-Charmont. - Propriété des consorts Volter-Cuenot, lieu-dit "Derrière les Murs" (12-04-1968).

Miserey-Salines. - Propriété de M. Emile Estavoyer, lieu-dit "Aux grandes Vignes" (09-04-1968, 21-01-1969).

Naisey. - Projet de lotissement, lieu-dit "Peux des Fourches (12-04-1968, 28-02-1982).

Bourguignon. - Lotissement communal, lieu-dit "Le Chainois" (22-07-1968; 16-06-1972).

Valdahon (Le). - Lotissement communal lieu-dit "Village haut" (26-04-1968).

Frambouhans. - Lotissement communal, lieu-dit "Ban au Vaux" (23-04-1968, 29-12-1975).

Maîche : Lotissement communal, lieu-dit "La Guenotte" (23-04-1968).