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2091W Association départementale du Doubs de sauvegarde de l’enfant à l’adulte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-269

Importance matérielle

36,70 ml

Origine

Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte (ADDSEA)

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2011

Présentation du contenu

Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W107

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W53-2091W88

Date

1947-2008

Service de réparation pénale

Cote/Cotes extrêmes

2091W87

Date

2000-2005

Présentation du contenu

Demande d’extension de capacité présentée au CROSMS (2005). Fonctionnement (2000-2003), dont rapport de contrôle par la protection judiciaire de la jeunesse (2002)