2734W1-78
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12 janvier 2022
Présentation du contenu
Contrôle et tutelle de groupements de producteurs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels : statuts, listes des membres, procès-verbaux d’assemblées générales, extraits du registre du commerce et des sociétés modèle Kbis, demandes de subvention, de financement et de prêt, correspondance.
Mode de classement
Classement des dossiers au lieu du siège social de la coopérative.
Documents séparés
Voir également le versement 1830W.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
« CUMA de l'Alliance » à Étalans (2000-2004). « CUMA de l'Épi d'Or » à Étray (1979-2007). « CUMA de l'Espoir » à Évillers (1964-2004).
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