Inventaire des titres et papiers

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS17 Justice domaniale de Bulle

Déplier tous les niveaux

BJS17 Justice domaniale de Bulle

Date

1689-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.

Inventaire des titres et papiers

Cote/Cotes extrêmes

BJS17/448

Date

1791

Présentation du contenu

Titres et papiers du greffe de la justice déposés au tribunal de district de Pontarlier.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.