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2553W Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2553W1-122

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,50 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne et Franche-Comté / Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)


Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté et Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 24 avril 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2553W80-100

Date

1944-2004

Cote/Cotes extrêmes

2553W82-86

Date

1973-1999

Présentation du contenu

Tableaux de programmation, tableaux de suivi des crédits et bilans, états récapitulatifs annuels, devis, décisions individuelles d’affectation de crédits, factures, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

1981-1983

Cote/Cotes extrêmes

2553W83