Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W71-101

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 0313-0357

Cote/Cotes extrêmes

1946W94

Présentation du contenu

Ornans. - Lotissement communal, rue des Longs Champs, chemin du Champ du Cerf (24-08-1981).

Avoudrey. - Lotissement communal, lieu-dit "Vers la Combe Simonin" (02-10-1981, 24-09-1982).

Saône. - Société Anonyme Foncier Conseil, Corvée Druet, lieu-dit "A l'Etoile" (21-09-1981, 14-02-1983).

Longeville (La). - Lotissement communal, lieu-dit "Communal des Courtots" (21-09-1981, 15-04-1983).

Audincourt. - S.A.R.L. Delta Promotion, lieu-dit "Combe Mirey" (06-11-1981, 29-04-1983).

Desandans. - Société Anonyme Etablissement Fallet, lieu-dit "Sur le Ritt" (22-10-1981, 11-03-1983).

Rigney. - Lotissement communal, lieux-dits "La Gare", "Sur la Ville" (26-10-1981, 18-07-1983).

Pontarlier. - Lotissement communal, rue de Beaumont" (06-11-1981, 21-05-1982).

Pontarlier. - S.C.I. de la rue des Granges, lieux-dits "Rue des Granges", Rue de Beaumont" (06-11-1981, 28-04-1982).

Pirey. - Société Anonyme des H.L.M. de Franche-Comté, lieu-dit "Au Tillot" (22-03-1982).

Saint-Vit. - M. Bouchet Francis, lieu-dit "Au Pont de Pouilley" (20-01-1980, 02-05-1983).

Arc-et-Senans. - Lotissement communal "Les Hauts du Deffois", lieu-dit "Canton d'Aval" (15-12-1981, 24-06-1982).

Russey (Le). - Lotissement communal, lieu-dit "Au Village" (12-01-1982, 04-05-1982).

Blamont. - M. Glasson Jean-Pierre, lieu-dit "Champs des Vergers" (24-12-1981, 01-07-1982).

Montferrand-le-Château. - S.A.R.L. Bouchet Francis, lieu-dit "Aux Usines" (18-02-1982, 06-09-1983).

Trévillers. - Lotissement communal, lieu-dit "Prés Gras" (20-01-1982, 06-12-1982).

Belleherbe. - Lotissement communal, lieu-dit "Champ des Fesses" (30-06-1982).

Franois. - M. Bourret Jackie, lieu-dit "Le Clos" (08-02-1982, 02-05-1983).

Byans-sur-Doubs. - M. Gasner Patrick, lieu-dit "Combe au Prost" (18-02-1982, 26-05-1982).

Besançon. - M. Boichard Albert, lieu-dit "Aux Founottes" (22-04-1982).

Bavans. - SEFFRA (Société d'Etudes Foncières Françaises), lieu-dit "Sous Roche Contre les Sausses" (08-04-1982)

Cléron. - Lotissement communal, lieu-dit "Le Néclos" (08-03-1982).