Même procès (1754-1774)

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Biens et bois communaux

Date

1434-1790

Procès concernant le Bois de la Roche, du Cloux et de la Côte Angelay

Date

1318-1787

Même procès (1754-1774)

Cote/Cotes extrêmes

EAC539DD12

Date

1754-1774

Présentation du contenu

pièces annexes : procès-verbal de règlement de coupe pour Chaux-lès-Passavant (1745 [copie de 1756]).

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