1517-1968
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Présentation du contenu
Etat récapitulatif (1876).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,22 mètres linéaires.
Documents séparés
Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité : état des journées faites pour la communauté par Jean Hyacinthe Petitvienet, de 1763 à 1766 [1766].
Remboursement de frais de procédure et paiement des gages de procureurs de la commune : pièces de procédures (1771-1772, 1777).
Rentes dues par la communauté : constitution de rente au profit de Ferdinand Jacques, seigneur de Nans, état des rentes acquittées grâce à cette constitution de rente (1681), cession de la rente à Jean Cuenot, d’Ornans (1772).
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