Terrier d'Orgelet

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1B Chambre des comptes - Table des matières

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1B Chambre des comptes - Table des matières

Cote/Cotes extrêmes

1B1-1B3228

Trésor des chartes

Cote/Cotes extrêmes

1B1-1B540

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

1B314-1B540

Châtellenies et terres domaniales des comtes de Bourgogne

Cote/Cotes extrêmes

1B314-1B412

Orgelet

Cote/Cotes extrêmes

1B378-1B381

Date

1292-1544

Terrier d'Orgelet

Cote/Cotes extrêmes

1B379

Date

1455-1461

Description physique

Registre.

Présentation du contenu

Terrier qui comprend une copie de la charte de fondation de l'hôpital d'Orgelet par Jean de Chalon, seigneur de Rochefort, en 1292, une copie des franchises d'Orgelet accordées par le même seigneur en 1267, ainsi que les confirmations ultérieures de ces franchises (1417 et 1422).