Aide à la recherche

2290W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2290W1-70

Date

1937-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,70m.l.

Origine

Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation générale, des élections et des enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement du 06/08/2015

Cote/Cotes extrêmes

2290W1-64

Date

2008-2012

Cote/Cotes extrêmes

2290W29-64

Date

2008

Présentation du contenu

Organisation. Propagande. Déclarations de candidature. Procès-verbaux de l’élection municipale et de l’élection des maires et adjoints.

Cote/Cotes extrêmes

2290W46-64

Présentation du contenu

Procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

2290W53-58

H-I

Cote/Cotes extrêmes

2290W54

Présentation du contenu

Hérimoncourt. Isle sur le Doubs (L’).