Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1789-1853

Date

1789-1853

Présentation du contenu

Extraits de registres. Cahiers.

1789-1791

Cote/Cotes extrêmes

EAC5821D4

Présentation du contenu

Délibérations.