Pont-de-Roide

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1281W Établissements classés

Déplier tous les niveaux

1281W Installations classées

Cote/Cotes extrêmes

1281W1-138

Date

1984-1990

Origine

Préfecture du Doubs / Direction des affaires décentralisées, de l'urbanisme et de l'environnement

Modalités d'entrées

Fonds versé aux Archives départementales du Doubs le 9 juillet 1991.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Installations classées, autorisations

Cote/Cotes extrêmes

1281W1-1281W75

Date

1985-1990

Pont-de-Roide

Cote/Cotes extrêmes

1281W55

Date

1987-1989

Présentation du contenu

Société Métatherm, traitements thermiques.- Arrêté du 06/07/1989.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.