1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Echange de terrain pour établir un chemin qui mène à un terrain communal (1822). Ouverture du chemin « la Vie de Chazelle » : arrêté du préfet (1832). Rétablissement du chemin de Grande-Aige : arrêté du préfet (1838). Chemin de l’Aiguille, réparation (1895).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.