Comptes

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Archives communales déposées de Nans-sous-Sainte-Anne

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Archives communales déposées de Nans-sous-Sainte-Anne

Date

1790-1925

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Langue des unités documentaires

Français

L Finances de la commune

Date

1814-1908

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

EAC5503L1-EAC5503L3

Date

1814 -1908

Comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5503L3

Date

1814-1908

Présentation du contenu

Comptes de gestion (1876-1895). Pièces annexes des comptes (1814-1846). Livre des Comptes-Journaux des recettes et dépenses diverses (1824). Clôture des livres et de la vérification de la caisse du receveur M. Rotet : procès verbal (1827), bordereau de situation (1827).

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