1549-1949
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Au hameau de Ruffille, essartement et réparations (1838). Construction d’un chemin dans la section C de Champ du Mont, acquisition d’une parcelle de terrain (1893). Construction d’un chemin dans la forêt de Sassy (1874), dans les coupes affouagères (1893).
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