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2186W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2186W1-92

Date

1963-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,80 m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Biographie ou Histoire

La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).

Modalités d'entrées

Versement du 14 janvier 2014

Présentation du contenu

Protection et utilisation de l'eau.

Cote/Cotes extrêmes

2186W80-92

Date

1971-2000

Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

2186W80

Date

1986-1994

Présentation du contenu

Inventaire : instruction, tableau récapitulatif, fiches descriptives par ouvrage, correspondance (1986-1987). Autorisation annuelle : bilans (1991-1994). Barrage dans le Haut-Doubs, projet d’installation : rapport, correspondance, coupures de presse (1990).