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L Période révolutionnaire - complément

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1789-an VIII

Cote/Cotes extrêmes

LO674-689

Date

an IV-an VIII

Histoire de la conservation

Les documents L0674-L0689 proviennent des archives communales de Morteau.

Cote/Cotes extrêmes

LO687-688

Date

an VI-an VIII

Contrôle des comptes communaux

Cote/Cotes extrêmes

LO687

Date

an VI-an VIII

Présentation du contenu

Comptes-rendus par les agents communaux à l’administration municipale du canton pour les années 1791 à l’an V. Procès-verbaux de vérification et d’examen des comptes. Extraits des registres des délibérations de la municipalité de canton, procès-verbaux de nomination de commissaires.