État des fonds

Déplier tous les niveaux

L Période révolutionnaire

Date

1790-1800

Biographie ou Histoire

La série L des Archives du Doubs contient tous les documents produits entre 1790 et 1800 par les institutions administratives et judiciaires créées à la Révolution, à l'exception de ceux concernant les biens nationaux et les domaines (classés en série Q).

Présentation du contenu

L1-L2889.

On trouvera principalement en série L les fonds suivants :

- Conseil général et Directoire du département,
- administration des districts,
- administrations municipales de canton (an IV - an VIII),
- tribunaux réguliers et d'exception de toute compétence,
- papiers des comités locaux de surveillance et de sociétés populaires,
- auxquels s'ajoute une importante collection d'imprimés.

Mode de classement

Les documents sont classés par niveau local d'administration et dans l'ordre des séries modernes du cadre de classement des Archives départementales (séries M à Z).

Autre instrument de recherche

Instruments de recherche

Deux tomes pour la série L publiés en 1912 et 1921 par M. Pigallet :

- répertoire numérique général, cotes L1-L2889, voir l'inventaire

- inventaire détaillé, cotes L1-L81, voir l'inventaire

Deux suppléments :

- LO1 - LO602 : fichier manuscrit. Disponible uniquement en salle de lecture.

- LO603 - LO721 : voir l'inventaire

Aide à la recherche

Pour faire une recherche sur un émigré, consulter la fiche mise en ligne par les Archives nationales.

Documents séparés

- Archives de l'ancien diocèse de Bâle (Suisse)

- Départements du Mont-Terrible puis du Haut-Rhin, justices de paix (1797-1814) :

  • 4U Audincourt
  • 11U Désandans
  • 16U Montbéliard