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BJS63 Justice seigneuriale de Montmahoux

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Cote/Cotes extrêmes

BJS63

Date

1614-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d’Ornans.
Seigneur : prince d’Isenghein, puis son épouse la comtesse de Lauraguais au XVIIIème siècle.
Communautés : Alaise, Amancey, Bolandoz, Déservillers, Eternoz, Fertans, Gevresin, Labergement-du-Navois, Levier, Malans, Montmahoux, Refranche, Saraz.

1685-1790

Cote/Cotes extrêmes

BJS63/545

Présentation du contenu

Registre des déclarations des détenteurs de blés et farines (1709). Délibérations des communautés au sujet du ban des regains (1752-1777). Marchés pour l'emploi des bergers (1737-1759). Elections d'échevins et de gardes (1768-1778). Visite des fours, cheminées et lanternes (1711-1776)