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Archives communales déposées de Burgille

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Archives communales déposées de Burgille

Date

1619-1929

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

M Édifices communaux - Monuments et établissements publics

Édifices du culte et cimetière

Presbytère

Date

an VI-1911

Vente

Cote/Cotes extrêmes

EAC4305M4

Date

an VI-1821

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