2667W1-71
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 08/03/2021
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Il s’agit de projets de coopération internationale portés par des collectivités ou associations comtoises avec des partenaires de pays étrangers et financés notamment par des crédits provenant du Ministère des affaires étrangères.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Instructions, notes, tableaux des projets financés, correspondance, ordonnance de délégation de crédits (1994-1996, 1999, 2007-2012).
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